PRIX : Nos prix s'entendent NETS HORS T.V.A. et peuvent être modifiés sans préavis. Les articles sont facturés aux conditions en vigueur au jour de la livraison.

DELAIS : Nos délais sont donnés à titre indicatif. Aucune pénalité ne peut être exigée en cas de retard; de même, aucune annulation de commande ne sera prise en compte sans l'accord de B.R.N. Composants.

MINIMUM DE FACTURATION : 75 € hors T.V.A.

FRAIS FORFAITAIRES pour commandes inférieur à ce montant : 10 € HT.

PORT : Nos prix s'entendent en port dû. Franco de port à partir de 500 € HT.

EXPEDITIONS : Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de récéption d'un colis endommagé, il appartient au client :

• de procéder au déballage du colis devant le livreur,
• de confirmer au transporteur, par lettre recommandé, dans les 3 jours, les dégâts constatés.

RECLAMATIONS : Les réclamations doivent nous parvenir, au plus tard dans les 3 jours qui suivent la réception du matériel.

GARANTIE : En cas de défectuosité, notre garantie est seulement limité au remplacement pur et simple des produits reconnus défectueux ou à leur remboursement sans aucun autre dédomagement.

RETOUR : Le retour du matériel ne peut s'effectuer qu'après accord préalable avec nos services.

OUVERTURE DE COMPTE : La première commande est payable au comptant. Elle doit être établie sur un papier à en-tête et accompagnée d'un relevé d'identité bancaire.

PAIEMENTS : Les paiements s'effectuent par chèque à réception de facture ou par traite acceptée et domiciliée à 30 jours le 10 net. En cas de règlement anticipé, il est accordé un escompte de 0,8 % par mois. Les pénalités appliquées pour retard de paiement sont égales au taux légal + 50 %.

CONTESTATIONS : Les tribunaux de Créteil sont seuls compétents. Sauf convention particulière, toute commande implique l'acceptation de nos conditions générales de vente, quelles que soient les conditions d'achats mentionnées par nos clients.